Conditions générales d'utilisation

Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) encadrent l'accès et l'utilisation du site maisonmedicaledemarly.fr (« le Site »), site vitrine de la Maison Médicale Marly Stade. En accédant au Site, l'utilisateur accepte les présentes CGU.

Éditeur et hébergeur

L'éditeur et l'hébergeur du Site sont identifiés dans les mentions légales accessibles depuis le Site.

Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet, les frais d'accès et d'équipement restant à sa charge. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du Site sans pouvoir la garantir et peut en suspendre l'accès, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.

Nature du Site et absence de relation de soin

Le Site est exclusivement un site vitrine d'information. Il présente la maison médicale, les praticiens qui y exercent et leurs coordonnées professionnelles. Les informations diffusées ont une valeur indicative et ne constituent ni un avis, ni un diagnostic, ni une consultation médicale. Le Site ne permet pas la prise de rendez-vous, qui s'effectue uniquement via les services externes propres à chaque praticien. En cas d'urgence médicale, composez le 15 (SAMU) ou le 112. La Maison Médicale Marly Stade n'est pas un service d'urgence.

Données personnelles et absence de collecte

Le Site ne demande jamais à l'utilisateur de créer un compte, de communiquer des données personnelles ou des informations bancaires. Aucun formulaire médical, aucun espace patient et aucun paiement ne sont proposés, et aucune donnée de santé n'est collectée. Seules des données techniques strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du Site (journaux de connexion de l'hébergeur) peuvent être traitées, ainsi qu'une mesure d'audience agrégée et anonyme, sans suivi individuel ni cookie publicitaire. Pour plus de détails, consultez la politique de confidentialité.

Liens et services tiers

Le Site contient des liens vers des services tiers (notamment Doctolib, Resalib, Google, sites personnels des praticiens), indépendants de la Maison Médicale Marly Stade, qui n'exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données. Leur utilisation relève de la seule responsabilité de l'utilisateur et des conditions propres à chaque tiers.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, mise en page, logo, photographies, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de l'éditeur ou du titulaire des droits, est interdite. Les marques et logos des services tiers demeurent la propriété de leurs titulaires.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations sans en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Les coordonnées et modalités de rendez-vous sont propres à chaque praticien et peuvent évoluer. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée du fait d'inexactitudes, d'une indisponibilité du Site, ou de l'utilisation des services tiers accessibles via le Site.

Modification des CGU

L'éditeur peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur lors de la consultation du Site.

Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux français.